Le site www.accoord.fr est édité par l’Accoord, association loi 1901 de jeunesse et d’éducation populaire (agrément n°44-05-12).

 

Editeur

ACCOORD
10 rue d’Erlon
44023 Nantes Cedex 1
Tél. : (+33) 2 40 74 02 52

  • Directrice de la publication : Michèle GUILLOSSOU, Présidente
  • Responsable de la rédaction : Mathias CADOT, directeur général
Nous contacter

 

Hébergement

Oceanet Technology
2, impasse Joséphine Baker
44800 Saint-Herblain
Tél. : (+33) 2 28 03 78 78
RCS Nantes 408 893 063.

 

Crédits

Conception du site internet : Net Concept – eMax-digital.fr 

 

Objectif et qualité des contenus

Ce site a pour objet d’informer le grand public, les professionnels et les médias. L’Accoord s’efforce de fournir une information qualifiée et vérifiée, toutefois si d’éventuelles erreurs se sont glissées vous pouvez les signaler à l’Accoord.

 

Conditions générales de Service

Vous pouvez les consulter ici :

conditions générales de service

.

 

Propriété

Le site est une œuvre dont l’Accoord est l’auteur au sens du code la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, tous les contenus présents sur ce site sont la propriété de l’Accoord.

La reproduction ou la représentation des contenus, permanente ou temporaire par quelque procédé que ce soit (notamment par framing ou par aspiration) sont interdits sans autorisation écrite de l’Accoord. L’affichage, l’enregistrement et l’impression des contenus sont autorisés pour la seule copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute infraction à cette disposition constitue un acte de contrefaçon qui pourra entrainer des poursuites.

 

Cookies

Ce site internet fait usage de cookies. Ils permettent d’activer certaines fonctionnalités du site et d’améliorer votre navigation. Le site Accoord utilise ces informations pour :

  • activer des fonctionnalités basiques du site
  • améliorer les performances de votre navigation (fréquence des visites, etc.)
  • activer des fonctionnalités particulières (par exemple session connectée)
  • Auditer la fréquentation du site web. Cet audit respecte les préconisations “do not track” et est opéré exclusivement par l’Accoord.
  • Vous permettre d’utiliser les fonctions des réseaux sociaux Facebook et Twitter. Ces réseaux collectent des données personnelles qui nous permettent d’auditer leur fréquentation en provenance du site. Les liens ci-dessous vous permettent de consulter leur politique concernant les cookies.

Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser ces éléments. Toutefois, ceci peut altérer les fonctionnalités du site. Plus d’informations sur l’usage des cookies sont accessibles sur ce site.

 

Informatique et libertés

L’Accoord collecte, sur ce site et dans ses outils numériques des données à caractère personnel. L’association veille à ne collecter et ne traiter que des données strictement nécessaires eu égard aux finalités des traitements qui sont mis en oeuvre. Les données dont la collecte est obligatoire sont signalées par un astérisque sur les formulaires utilisées. Sans ces données, les demandes adressées à l’Association pourraient ne pas être traitées ou le traitement pourrait être ralenti.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous disposez également d’un droit d’opposition au traitement de vos données à caractère personnel pour motif légitime, ainsi que d’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection. Vous disposez enfin du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont vous entendez que soient exercés ces droits après votre décès.

Pour exercer vos droits, vous devez adresser un courrier à l’Association Accoord, accompagné de la photocopie d’un titre d’identité comportant votre signature, à l’adresse postale suivante : Association Accoord, 10 rue d’Erlon, BP 22329 44023 Nantes Cedex 1 ou à l’adresse de courrier électronique du délégué à la protection des données.

L’Accoord prend toutes dispositions pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des tiers sans l’accord préalable de l’utilisateur, à l’exception des cookies opérés par facebook et twitter. Pour des motifs techniques, les différents intervenants dans la gestion de ce site et des applications associées peuvent avoir accès aux données concernées. Ils se sont engagés auprès de l’Accoord à garantir la confidentialité des données.

 

Responsabilité

L’Accoord ne peut être rendue responsable des conséquences d’éventuels dysfonctionnements survenant sur le site, et pouvant entraîner une perte de donnée où défaut d’accès aux informations disponibles. Les éléments mis à disposition le sont sans garantie.

La présence de liens hypertextes – qu’ils aient été expressément validés ou non – n’implique pas la responsabilité de l’Accoord quant au contenu des sites vers lesquels l’utilisateur serait redirigé.

L’Accoord ne peut garantir l’exhaustivité ni l’exactitude des informations présentes sur le site. De même, les informations présentes sur le site peuvent avoir été modifiées frauduleusement (virus, intrusion). Enfin, l’internaute est seul responsable de l’usage qu’il faut des informations présentes. La responsabilité de l’Accoord ne serait être engagée pour des dommages directs ou indirects résultant de l’usage du site ou des informations qu’il présente.

 

Attribution de compétence

L’ensemble du site et des informations qu’il présente est soumis exclusivement au droit français. Les litiges relèvent de la compétence des tribunaux du ressort desquels dépend le siège de l’Accoord.