Tarifs

Mis à jour : 19/08/14

Tarifs selon le quotient familial

Des tarifs progressifs

Les tarifs sont progressifs, calculé selon votre quotient familial (QF), entre un plancher, maintenu pour les familles aux revenus les plus modestes, et un plafond, qui constitue également le tarif des usagers hors Nantes. 
Il concerne : les accueils de loisirs, les séjours, les ateliers, les stages, les activités équestres et nautiques de Port-Barbe.

Calcul du quotient familial

Le quotient familial Caf pris en compte pour le calcul des tarifs est calculé sur la base de l'avis d'imposition de l'année précédent l'inscription. 
Exemple : pour une inscription en septembre 2014 (année N), est pris en compte l'avis d'imposition 2013 (N - 1) sur les revenus de l'année 2012 (N - 2).

Changement de situation en cours d'année

Des situations exceptionnelles peuvent conduire à recalculer le quotient familial sur lequel sont basés les tarifs. Les cas de diminution de ressources pris en compte sont :

  • Le licenciement Sur présentation de l’avis de situation ou de l’attestation Pôle emploi couvrant une période de 2 mois consécutifs, ou la cessation d’activité avec perte totale de revenus sur présentation de l’attestation de non-paiement délivrée par Pôle Emploi (documents téléchargeables directement sur le site de Pôle emploi).
  • Les congés longue maladie, les congés longue durée ou l’invalidité Sur présentation de l’attestation de paiement ou non-paiement d’indemnités journalières délivrée par la Sécurité sociale.
  • Le décès D’un membre du foyer sur présentation du certificat de décès.
  • La séparation des conjoints Attestée officiellement ou sur déclaration sur l’honneur.

Augmentation du nombre de parts

  • La naissance ou l’arrivée d’un nouvel enfant Sur  présentation d’un acte de naissance ou d’un acte délivré par le juge aux affaires familiales.

Ces régularisations seront opérées pour tous les usagers concernés, allocataires Caf ou non. Le quotient familial recalculé sera effectif uniquement à compter de la période de réservation suivante et jusqu’à la fin de l’année scolaire en cours.

Modalités tarifaires

Adhésion à l'association 

L'adhésion à l'association est demandée lors de la première inscription de l’année scolaire à l’une de nos activités (hors accueil de loisirs). La cotisation pour l'année 2014-2015 s'élève à 6,00 € et est valable pour toute l’année, pour toute la famille, dans toutes les structures Accoord. Elle s'élève à 35,00 € pour les usagers collectifs (associations).

Accueils de loisirs

Le tarif des accueils de loisirs est calculé selon le quotient familial (voir ci-dessus). S'y ajoutent des frais de dossiers par famille de 6,00 € pour 2014-2015. L'inscription en accueil de loisirs permet l'accès aux autres activités de l'Accoord sans obligation d'adhésion à l'association.

Le tarif est construit sur deux séquences de réservation :

L’ inscription des mercredis correspond à :

  • une demi-journée avec repas
  • le péri-accueil du soir (optionnel, avec supplément).

L’ inscription des vacances correspond à :

  • une journée avec repas
  • le péri-accueil du matin et/ou du soir (optionnel, avec supplément).

Séjours

La tarification des séjours est calculée par jour, en fonction de la durée du séjour (nombre de jours) et selon le quotient familial. La différence de tarif journalier pour les séjours de moins de 6 nuits et ceux de 6 nuits et plus tient au fait  que ces derniers ouvrent droit pour les familles aux Aides vacances enfants (AVE). D'autre part, certains séjours font l'objet d'un tarif majoré, compte tenu des conditions particulières de mise en oeuvre du séjour.
En cas d'annulation, des frais d'annulation sont conservés par l'Accoord (voir Conditions générales).

Ateliers

La tarification horaire des ateliers de l’Accoord est différenciée selon le nombre de participants à l’atelier, ce qui en général est lié à la nature de l’activité. Ainsi, et à titre d’exemple, un atelier musique sera ouvert à un groupe restreint. En revanche, un atelier gymnastique pourra accueillir plus de 15 participants.

Espaces multimédia 

En fonction de la disponibilité des matériels informatiques, les usagers peuvent avoir accès à différents services (copies, impressions, gravures...).
Les espaces multimédia peuvent être mis à disposition d’associations. 

  • Associations nantaises conventionnées : 15 € groupe / séance, avec mise à disposition d’un animateur spécialisé.
  • Associations conventionnées hors Nantes : 30 € groupe / heure, avec mise à disposition d’un animateur spécialisé.

Tarifications spécifiques

Certaines activités bénéficient de tarifs différenciés, telles que les activités de Port-Barbe, les animations jeunesse ou les sorties familiales.